Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORBAN
CAVAILLE - VINS FINS - (S.A.) 88 AVENUE DU PETIT PORT 73100 AIX LES BAINS.

Numéro de dépôt :
1145837
Date de dépôt :
18/07/1980
Lieu de dépôt :
CHAMBERY

Présentation de la marque FORBAN

Déposée le 18 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) CAVAILLE - VINS FINS - 88 AVENUE DU PETIT PORT 73100 AIX LES BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « FORBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVAILLE - VINS FINS - 88 AVENUE DU PETIT PORT 73100 AIX LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGRET. - France.

La marque FORBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FORBAN est expirée depuis le 18 juillet 1990.

CAVAILLE - VINS FINS - 88 AVENUE DU PETIT PORT 73100 AIX LES BAINS a également déposé les autres marques suivantes : JOLIFOL , REVEUR , RABINEL , RISETTE , CALINETTE


CAVAILLE - VINS FINS - (S.A.) 88 AVENUE DU PETIT PORT 73100 AIX LES BAINS. - France


SEGRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

VINS.